CONDITIONS DE VENTE
E-BOUTIQUE
& CENTRE DE RELATIONS CLIENTÈLE XRby

Dernière mise à jour : Octobre 2020

Concernant XRby et les présentes Conditions de Vente

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits ou services XRby que vous pouvez commander auprès de notre Entité de Vente (comme définie ci-dessous), sur le site Internet http://www.xrby.art et via toutes applications mobiles ou numériques associées renvoyant aux présentes Conditions de Vente (collectivement, les « Plateformes ») ou par téléphone via notre centre de relations clientèle (le « Centre de Relations Clientèle »).

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire des Plateformes ou du Centre de Relations Clientèle (collectivement les « Circuits de Vente »). Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Les ventes conclues par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

Mises à jour des présentes Conditions de Vente

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Vente à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Vente prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’auront pas d’impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Conditions pour l’achat

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; (b) jouissent de la capacité légale de conclure des contrats ; et (c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons, peuvent commander des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer votre commande en votre nom, et il sera invité à accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers, et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité et quantité des produits

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire des Circuits de Vente sont sous réserve de disponibilité et de notre acceptation desdites commandes. Les produits présentés sur les Plateformes, qui ne peuvent être ajoutés au panier, ne sont pas disponibles à la vente sur les Plateformes. Le Centre de Relations Clientèle peut fournir plus d’informations à l’égard de ces produits. Pour obtenir des informations concernant le processus de commande, veuillez-vous référer à notre article Processus de Commande ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Enregistrement de compte et validation des achats visiteur

Lorsque vous passez commande en tant que visiteur, nous pouvons tout de même créer un compte dans nos systèmes internes afin d’enregistrer votre (vos) achat(s).

Services personnalisés

Les services de personnalisation (par exemple, de gravure ou embossage) ou d’autres services peuvent être proposés sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les informations demandées dans les Circuits de Vente.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou accompagnés d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés sur mesure, d’une manière ou d’une autre, ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n’affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article Garantie du fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur pour plus d’informations).

Processus de commande

Le processus de commande des Plateformes inclura les étapes suivantes :

• Validation des achats Visiteur/Mon Compte :Lorsque vous êtes prêt, vous passez alors à la « Commande », soit en tant que visiteur, soit par l’intermédiaire de votre compte enregistré.
• Passation de commande :Vous passez votre commande.
• Réception par courriel d’un bon de commande et d’une facture Pro Forma , vérification et paiement :Vous vérifiez les détails de votre commande et vos informations personnelles (notamment l’adresse de courrier électronique, l’adresse d’expédition, l’adresse de facturation et les données de paiement). Vous devez vérifier attentivement et confirmer tous les détails apparaissant sur les documents de la commande, puis d’effectuer le virement demandé dans les 7 jours.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Prix, taxes et frais de livraison

Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les pages produits des Plateformes ou indiqués par le Centre de Relations Clientèle comprennent les taxes de vente/TVA , pour les pays appartenant à l’union européennes incluant les frais de livraisons, mais excluent les taxes de ventes et toutes autres taxes pour les pays hors union européenne, cependant les frais de livraison sont inclues.

La devise applicable est l’Euro quel que soit le pays de livraison.

Les taxes de vente ou taxes d’utilisation varieront selon le lieu de livraison des produits.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via le Centre de Relations Clientèle. Toutefois, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l’intermédiaire de nos Circuits de Vente ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits que vous commandez sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter à l’aide des coordonnées que vous avez fournies durant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons pas écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Veuillez noter que les modifications apportées à la loi en vigueur entre la date de passation de votre commande et la date de réception d’une Confirmation écrite de Commande et d’Expédition peuvent modifier les taxes liées à votre commande. Si la modification qui en résulte se traduit par une hausse des taxes qui vous sont facturées, nous vous contacterons et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

Paiement

Nous acceptons tout virement bancaire en règlement de commandes à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de commission au titre des virements bancaires pour toute commande passée par l’intermédiaire des Circuits de Vente ou du Centre de Relations Clientèle. Toutefois, certains établissements bancaires peuvent facturer des commissions de virement bancaire. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d’approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d’une commande réglée par virement bancaire, mais la commande ne sera traitée qu’après avoir reçu le paiement et que nous ayons confirmé sa réception par e-mail. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

Prépaiement 50% de la commande : Nous demandons de prépayer vos produits à hauteur de 50%. Le montant total de votre achat sera prélevé immédiatement dès la passation de votre commande.

Cependant, le prépaiement n’affecte en aucun cas vos droits légaux en vertu des présentes conditions de vente (y compris, par exemple, tout droit de rétractation et/ou de remboursement). Si nous ne pouvons pas respecter nos obligations d’envoi et/ ou de livraison telles que décrites ci-dessous, nous vous en aviserons par courriel et vous rembourserons le prépaiement sans délai indu.

Accusé de réception de commande

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

Politique d’expédition

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) durant le Processus de Commande. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales.

Confirmation de commande et d’expédition

Nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement) au moment de l’expédition de votre commande. Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

Livraison

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat porte sur un produit ou service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière proposée sur les Circuits de Vente. Ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai que nous indiquons, vous pouvez contacter le Centre de Relations Clientèle pour annuler la commande pertinente et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d’annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Lors de votre évaluation de votre délai de livraison, veuillez tenir compte du délai d’approbation du paiement, de la vérification de l’adresse, des contrôles de sécurité et du traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par XRby, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison..

Factures

Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse de courrier électronique en pièce jointe au format PDF ou autrement).

Retours et échanges

(a)   Droit d’annulation

Vous avez le droit d’annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Économique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Circuits de Vente, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et restituer votre (vos) produit(s), vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clientèle et suivre les instructions qui vous seront données, ou vous pouvez nous adresser par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à : XRby, 10 rue Alexis Chopard, FR-25000, Besançon, France. ou contact@xrby.art

(b)   Processus de retour

Les produits ayant été achetés par l’intermédiaire des Circuits de Vente peuvent être retournés uniquement au centre de distribution de notre e-boutique à l’adresse 10 rue Alexis Chopard FR-25000 Besançon

Pour retourner un produit au centre de distribution de notre e-boutique, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-dessous :

(i)            Appelez le Centre de Relations Clientèle.

(ii)           Le Centre de Relations Clientèle vous enverra un formulaire de retour par e-mail ou vous demandera de remplir le formulaire de retour joint à la livraison de votre produit ;

(iv)          Veuillez remplir les informations demandées sur le formulaire de retour et le signer.

(v)           Vous devez inclure dans l’emballage le formulaire de retour complété avec le produit ainsi que l’intégralité de ses accessoires, les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, le Guide de Service, la Carte de Garantie et tous les autres documents, dans leur boîte d’origine ;

(vi)          Veuillez refermer l’emballage et apposer la lettre de transport prépayée, reçue avec votre achat ; et

(vii)         À la date convenue, notre partenaire logistique retirera le colis fermé. Vous pouvez aussi choisir le service de dépose dans l’un des sites du réseau de notre partenaire logistique, où un reçu vous sera remis avec un numéro de suivi du retour, lequel sera à conserver jusqu’à ce qu’une confirmation de remboursement de la commande vous soit envoyée par e-mail

Vous devez conserver une preuve de l’expédition de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir ladite preuve. Seules les marchandises reçues par le centre de distribution de notre e-boutique XRby pourront donner droit à un remboursement ou à un échange.

(c)   Conditions de retour de produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Échanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage XRby d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter tout retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits restitués sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui d’une manière ou d’une autre ont été personnalisés pour vous sur mesure ne peuvent être annulées et lesdits produits ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement. Il s’agit notamment des produits qui auraient été gravés ou embossés.

(e)   Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d’achat. Une personne ayant reçu le produit en cadeau (à savoir le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera en aucun cas habilitée à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle afin de discuter des options qui vous sont proposées.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts raisonnables afin de rembourser le prix d’achat à l’acheteur à l’aide du même moyen de paiement que celui qu’il a utilisé pour régler la transaction initiale dans les quatorze (14) jours suivant la réception du produit retourné par le centre de distribution de l’e-boutique XRby. Les frais de livraison initiaux seront remboursés, à moins que vous n’ayez choisi initialement une livraison non standard, dans un tel cas les frais supplémentaires ne seront alors pas remboursés.

(f)    Échanges

Vous ne pouvez pas échanger un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente

Garantie du fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie XRby applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie XRby applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie XRby applicable et appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente des biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou la Garantie XRby applicable.

Services gratuits

Les services suivants peuvent être offerts à titre gratuit, par l’intermédiaire des Circuits de Vente :

(a) Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau XRby emballé dans l’emballage spécial XRby

(b) Gravures/embossage

La gravure et l’embossage peuvent être disponibles sur des produits particuliers, et proposés uniquement sur les transactions commerciales effectuées par le biais du Centre de Relations Clientèle.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser un produit XRby, veuillez fournir les données au Centre de Relations Clientèle.

XRby se garde le droit de facturer certaines prestations de gravures/embossing dans le cas où ces dernières seraient complexes.

Les commandes de produits XRby personnalisés ne sont pas annulables et les produits XRby personnalisés ne peuvent être retournés à XRby en vue d’un échange ou d’un remboursement.

(c) Échange/réglage du bracelet

Un bracelet de montre Xrby est livré en taille standard. La taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie, ou sur demande, en contactant le Centre de Relations Clientèle. Le bracelet de montre XRby est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans l’emballage..

Réparations

Pour toute demande de réparation relative à un produit commandé par l’intermédiaire des Circuits de Vente, veuillez nous contacter à l’adresse email : contact@xrby.art

Description des produits

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations, y compris les descriptifs de produit, les dimensions et les couleurs, fournies sur les Plateformes, dans les publicités ou dans les catalogues ou communiquées par le Centre de Relations Clientèle, soient exactes et exhaustives. Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations. [En particulier, toute description et information concernant le poids des métaux précieux et du nombre de pierres et carats sont fournis comme indication seulement et peuvent légèrement varier.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et Circuits de Vente, qu’elles soient explicites ou implicites ou autre, ou découlant de tout(e) opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité desdits dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que dans certains pays, il se peut que la législation relative à la protection du consommateur ne prévoie pas certaines exclusions ou la limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie XRby applicable.

Droit et juridiction applicables

Les présentes Conditions Générales de Vente seront régies par et interprétées conformément au droit du pays où le siège social de l’Entité de Vente est enregistré. L’Entité de Vente a son siège social enregistré, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois (« Lois Applicables »). Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit applicable est différent du droit des consommateurs de votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit par-devant les tribunaux de Besançon, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal du pays dans lequel le siège social de l’Entité de Vente est enregistré, vous et XRby ferez tous les efforts possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l’amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions Générales de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de Règlement Alternatif des Litiges. Pour obtenir une liste des institutions de RAD de votre pays, vous pouvez consulter la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission Européenne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/Entire Agreement.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Vente, ou sur des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

Centre de Relations Clientèle XRby
10 rue Alexis Chopard

25000 Besançon – France

+33 616 092 912